LordPhoenix's Blog

Informatique, Internet , Logiciels libres, photographie et petites histoires.

Date : 13 juin 2007

Brevets et propriété intellectuel encore un exemple d’abus.

Ça n’est pas vraiment du logiciel libre mais comme c’est une histoire de propriété intellectuelle le lien est indubitable c’est donc pour cela que ce billet est dans la catégorie « Logiciels libres »

Le problème avec les brevets et la propriété intellectuel ce n’est pas les brevets en soi ou la propriété en elle même ce sont les abus que l’on en fait.
Cet article du courrier international ainsi que cette traduction paru sur le framablog en sont un bel exemple.

En résumé des gens s’approprient une culture et un savoir ancestral vieux de plusieurs centaines voire milliers d’années (je suis loin de connaître l’histoire du yoga désolé) et se l’approprient en déposant des brevets.

Sans vouloir m’opposer au principe même des brevets on voit bien la l’absurdité du système actuel où il n’y a aucune prise en compte de l’existence d’un savoir commun. De la même façon qu’il existe un « patrimoine mondial de l’humanité » il existe un « patrimoine culturel humain » qui ne devrait pas pouvoir faire l’objet de brevet hors il n’existe actuellement aucun moyen de faire reconnaître et défendre ce patrimoine et les offices de brevet ne s’en préoccupent absolument pas.
Est ce que cela devrait être le cas? Non je ne crois pas!
D’abord parce que dans l’état actuel des chose ce n’est pas leur mission et ensuite parce que à mon avis ce ne doit pas l’être. Il me semble qu’un organisme qui se veut défendre un patrimoine intellectuel doit pouvoir être indépendant des offices de brevets ne serait ce que pour permettre les poursuites judiciaires nécessaire (je vois mal l’OEB1 poursuivre l’OEB pour brevet invalide).

L’article de courrier international cite bien un projet indien de « bibliothèque numérique des savoirs traditionnels » c’est une heureuse initiative qui à mon avis ne pouvaient venir que de l’un de ces pays dit émergeant car ils possèdent un patrimoine culturel très riche et sont totalement écarté des mécanisme des brevets faute moyen financier principalement. Mais à mon avis il est important que d’autres pays y compris occidentaux s’associent à cette démarche. Nous aussi possédons un patrimoine culturel qu’il faut défendre face aux vendeurs de brevets et de licence. Je tiens à pouvoir mettre sur mon blog la recette de bœuf bourguignon de ma grand-mère si j’en ai envie mais jusqu’à quand elle n’aura pas été breveté?

Certes il faut que les inventeurs et créateurs puissent se protéger et vivre de l’exploitation de leurs créations, c’est même indispensable, mais il est important de définir des limites. Pendant très longtemps l’utilisation du droit d’auteur et des brevets est resté en équilibre entre protection et accès au savoir et diffusion de la culture mais il est clair que cet équilibre est maintenant totalement rompu (et ce sont les détenteurs de propriété intellectuel qui ont rompu cet équilibre) alors il ne faut pas s’étonner que par un mécanisme de compensation il y ait de plus en plus de comportement qui amènent à violer cette propriété (qui a dit le piratage?).

Il est fondamental que cet équilibre puisse être rétablie et pour cela il faut protéger ce patrimoine culturel existant. Il est impossible de deviner l’impact et l’importance que va prendre ce projet mais j’espère qu’au moins il va permettre de démarrer la prise de conscience nécessaire à l’établissement de cette protection. En plus j’aime bien le nom « Bibliothèque numérique du savoir traditionnel ».


  1. Office Européen des Brevets 

Encore une découverte Jamendo

On trouve de tout sur jamendo y compris de petit bijoux. comme cet album du groupe Buffet froid : pulsions de vie.

Une musique envoutente travaillé mais simple avec une voix bien posé qui ne cherche pas à faire une performance mais qui s’entend très bien avec en plus de vrai textes.

Quelque part ça me fait penser à du Higelin (notamment dans le piano ou les textes.)
Bref à écouter absolument.

Fièrement propulsé par WordPress & Thème par Anders Norén